Droit à l’héritage de petits-enfants adoptés

Je me suis marié en 1990, sans contrat de mariage. Mon fils décédé a deux enfants adoptifs, l’un par le biais d’une adoption simple et l’autre via une adoption plénière. Mon épouse a un fils. Comment mon héritage sera-t-il partagé ?

Si vous n’avez pas fait de testament et décédez avant votre conjointe, celle-ci hérite de l’usufruit de l’ensemble de votre succession. Si vous avez des enfants, ils héritent de la nue-propriété. Votre fils étant déjà décédé, l’héritage revient à ses enfants (mécanisme de la représentation). Seul(e) votre petit(e)-fils/fille adopté(e) via une adoption plénière y aura toutefois droit. Il s’agit d’ailleurs de la principale différence entre les deux types d’adoptions.

L’enfant adopté via une adoption plénière a les mêmes droits qu’un enfant biologique. Il n’a plus aucun lien (juridique) avec ses parents biologiques et ne peut donc plus hériter de sa famille d’origine (sauf par le biais d’un testament). Dans le cas d’une adoption simple, l’enfant conserve un lien juridique avec ses parents biologiques. Il peut hériter de l’adoptant, votre fils dans votre cas, mais pas de ses grandsparents adoptifs.

Votre petit(e)-fils/fille adopté(e) via une adoption simple ne bénéficie donc pas du mécanisme de représentation qui lui permettrait d’hériter à la place de votre fils. Le fils de votre conjointe n’a pas droit à votre héritage à moins que vous le couchiez sur votre testament.