L'an passé en Belgique, selon le SPF Finances quelque 117.000 objets contrefaits ont été saisis dans 16.500 colis postaux. C'est énorme si on considère que ce ne sont "que" 115.000 objets qui ont été saisis dans les ports du pays. Il y a donc de plus en plus de contrefaçons envoyées dans les colis postaux. Ces marchandises proviennent principalement de Chine (64%) de Hong Kong (21,7%) et de Turquie (6,3%).

Normes lâches

Les vêtements et les jouets restent en tête du hit-parade des marchandises contrefaites saisies. Le consommateur "distrait" commandera un faux polo de grande marque, un sac griffé, du parfum, etc. Ces objets sont a priori sans danger. Et pourtant... Le polo a été teint avec des produits nocifs. Le parfum va laisser des traces indélébiles sur la peau. Oseriez-vous vous laver les cheveux avec un shampooing contrefait ? Quant aux cigarettes de contrefaçon, elles possèdent des taux de nicotine et de goudron deux à trois fois supérieurs.

Autre problématique : ces marchandises ont parfois été produites en exploitant une main-d'oeuvre d'enfants. Concernant les jouets, plus de 80% d'entre eux sont fabriqués en Chine. Phtalates, formaldéhyde, colorants azoïques, et autres substances cancérogènes interdites par la réglementation peuvent s'y retrouver. Pour les médicaments, l'internaute joue aussi un jeu dangereux. Près de 50% des médicaments achetés sur le web sont des faux. Ils sont inutiles pour se soigner et parfois dangereux pour la santé. Les contrôles sont pourtant sporadiques, vu que les faux médicaments sont noyés dans un flot de colis postaux toujours plus important.

D'un point de vue moral, dans certains cas, l'argent de la contrefaçon alimente des organisations mafieuses et extrémistes. Les attentats de Londres ont été financés par la revente de produits contrefaits. Même en cas de "bonne affaire", cela reste de la concurrence déloyale pour les entreprises régulières, avec pertes d'emplois chez nous à la clé.

Les sanctions

Voilà pour les constats. Mais concrètement, que risquez-vous si vous commandez des objets contrefaits ? La Belgique ne prévoit pas vraiment de sanction pénale pour le consommateur lambda. La douane a néanmoins l'autorisation de confisquer et de détruire vos contrefaçons, sans remboursement, cela va de soi. En théorie, une indemnisation pourrait vous être réclamée pour couvrir les frais de dossier et le coût lié à la destruction. Le titulaire de la marque lésée, qui est prévenu, pourrait aussi vous réclamer une indemnisation (c'est déjà arrivé, de l'ordre de 200 € pour des chaussures), sauf si vous avez fait votre achat en toute "bonne foi". Il est clair qu'acheter un sac Vuitton à 19,99 €, ce n'est pas de la bonne foi. Mais comment réagir si cela vous arrive ? Le Centre Européen des Consommateurs donne ces conseils ICI .

Les grosses amendes et la prison ne concernent en réalité que les trafiquants et les récidivistes d'importance, comme ce Belge qui a été mis sous les verrous pour commerce de faux Viagra. Des dommages et intérêts et des conséquences pénales pendent au nez de ceux qui ont importé des produits contrefaits en grande quantité.

L'an passé en Belgique, selon le SPF Finances quelque 117.000 objets contrefaits ont été saisis dans 16.500 colis postaux. C'est énorme si on considère que ce ne sont "que" 115.000 objets qui ont été saisis dans les ports du pays. Il y a donc de plus en plus de contrefaçons envoyées dans les colis postaux. Ces marchandises proviennent principalement de Chine (64%) de Hong Kong (21,7%) et de Turquie (6,3%).Les vêtements et les jouets restent en tête du hit-parade des marchandises contrefaites saisies. Le consommateur "distrait" commandera un faux polo de grande marque, un sac griffé, du parfum, etc. Ces objets sont a priori sans danger. Et pourtant... Le polo a été teint avec des produits nocifs. Le parfum va laisser des traces indélébiles sur la peau. Oseriez-vous vous laver les cheveux avec un shampooing contrefait ? Quant aux cigarettes de contrefaçon, elles possèdent des taux de nicotine et de goudron deux à trois fois supérieurs. Autre problématique : ces marchandises ont parfois été produites en exploitant une main-d'oeuvre d'enfants. Concernant les jouets, plus de 80% d'entre eux sont fabriqués en Chine. Phtalates, formaldéhyde, colorants azoïques, et autres substances cancérogènes interdites par la réglementation peuvent s'y retrouver. Pour les médicaments, l'internaute joue aussi un jeu dangereux. Près de 50% des médicaments achetés sur le web sont des faux. Ils sont inutiles pour se soigner et parfois dangereux pour la santé. Les contrôles sont pourtant sporadiques, vu que les faux médicaments sont noyés dans un flot de colis postaux toujours plus important. D'un point de vue moral, dans certains cas, l'argent de la contrefaçon alimente des organisations mafieuses et extrémistes. Les attentats de Londres ont été financés par la revente de produits contrefaits. Même en cas de "bonne affaire", cela reste de la concurrence déloyale pour les entreprises régulières, avec pertes d'emplois chez nous à la clé.Voilà pour les constats. Mais concrètement, que risquez-vous si vous commandez des objets contrefaits ? La Belgique ne prévoit pas vraiment de sanction pénale pour le consommateur lambda. La douane a néanmoins l'autorisation de confisquer et de détruire vos contrefaçons, sans remboursement, cela va de soi. En théorie, une indemnisation pourrait vous être réclamée pour couvrir les frais de dossier et le coût lié à la destruction. Le titulaire de la marque lésée, qui est prévenu, pourrait aussi vous réclamer une indemnisation (c'est déjà arrivé, de l'ordre de 200 € pour des chaussures), sauf si vous avez fait votre achat en toute "bonne foi". Il est clair qu'acheter un sac Vuitton à 19,99 €, ce n'est pas de la bonne foi. Mais comment réagir si cela vous arrive ? Le Centre Européen des Consommateurs donne ces conseils ICI .Les grosses amendes et la prison ne concernent en réalité que les trafiquants et les récidivistes d'importance, comme ce Belge qui a été mis sous les verrous pour commerce de faux Viagra. Des dommages et intérêts et des conséquences pénales pendent au nez de ceux qui ont importé des produits contrefaits en grande quantité.