Société

Les chiffres sont éloquents : les PME représentent 96 % des entreprises de notre pays. Parmi elles, 83 % sont de véritables entreprises familiales. En général, les chefs d'entreprises préfèrent que ce soit un de leurs enfants qui reprenne les rênes de la société, même s'ils déclarent ne pas vouloir les y pousser. Les petites sociétés artisanales (boulangeries, boucheries, cordonneries) et les établissements horeca éprouvent cependant souvent des difficultés à trouver un repreneur familial.

Dans le cadre de leur pratique, le notaire Eric Spruyt et le psychologue d'entreprise Hans Begeer ont acquis une longue expérience au niveau des aspects financiers, juridiques et psychologiques d'une transmission. Il répondent aux questions essentielles qu'il faut se poser au moment de céder son entreprise.

Quel est l'âge idéal pour transmettre son entreprise ?

Eric Spruyt : « Quand tout le monde est prêt ! En d'autres termes, le cédant doit être prêt à lâcher les rênes et le repreneur doit avoir acquis suffisamment de connaissances et d'expérience, quel que soit son âge. Chaque cas est différent. Il convient toutefois de distinguer, d'une part, la transmission de l'entreprise proprement dite et, d'autre part, la planification de la transmission du patrimoine privé. Il ne faut pas attendre trop longtemps pour planifier la succession lorsque des biens immobiliers sont en jeu. Beaucoup d'entreprises familiales ont la forme d'une entreprise d'une personne et non celle d'une société. Le fonds de commerce est souvent intégré dans un complexe de bâtiments, qui peut avoir beaucoup de valeur. Le bien immobilier doit alors pouvoir être transmis à temps à la génération suivante. Faire don d'un bien tous les trois ans permet de limiter la taxe sur les donations. »

Hans Begeer : « Ceci est également lié à la question de savoir si, en tant que chef d'entreprise, on représente la première, la deuxième ou encore une autre génération. La première génération est très attachée à l'entreprise et pratiquement incapable de considérer l'avenir sans elle. La deuxième, elle, a déjà connu une reprise et envisagera plus facilement la transmission. »

Eric Spruyt : « Je constate souvent que les chefs d'entreprise considèrent une transmission comme une opération unique et définitive. Quand il s'agit d'une société, on peut pourtant travailler en phases. Les parents peuvent, par exemple, donner aux enfants un certain nombre d'actions sans remettre totalement les rênes de la société. On peut aussi faire appel à des techniques de droit des sociétés, comme l'émission de parts bénéficiaires. »

Faut-il pousser un enfant à reprendre l'affaire familiale ?

Hans Begeer : « Si votre enfant a déjà fondé sa propre entreprise au moment où vous songez à céder votre affaire, le pousser à la reprendre peut être une bonne idée. Du moins si les deux entreprises sont promises ensemble à un bel avenir. Cette attitude est compréhensible dans la mesure où, lorsqu'on cède une affaire familiale, on est confronté au fait qu'on est pas éternel. D'un côté, nous souhaitons laisser le choix à nos enfants, mais de l'autre, nous voulons que l'entreprise reste dans la famille. Résultat, on peut être très déçu lorsque les enfants refusent de reprendre l'affaire familiale. Ce qui explique que certains continuent parfois à travailler pendant des années, sans investir. Lorsqu'ils finissent par vendre, leur entreprise est complètement dépassée. Mieux vaut finir en beauté et céder l'entreprise à un moment où elle tourne bien. »

Faut-il se faire aider ?

Eric Spruyt : « Rechercher une aide extérieure est utile. Plusieurs conseillers ne sont pas toujours nécessaires, bien que plusieurs avis soient souvent salutaires. Il faut trouver quelqu'un qui aide à prendre les bonnes décisions. Ce peut être, par exemple, un conseiller en organisation qui s'occupe de réunir les gens, d'organiser des réunions, de définir un scénario, etc. Les autres conseillers apportent alors leur expertise technique. »

Quelle est la meilleure construction juridique ?

Eric Spruyt : Lorsque tous les enfants reprennent ensemble une affaire, la donation est la meilleure formule. Le chef d'entreprise doit alors être prêt à ne pas retirer d'argent de cette transaction.

Tout dépend de la manière dont le cédant envisage son avenir. A-t-il besoin de l'argent de la vente ? Fait-il uniquement don du fonds de commerce en restant propriétaire du bien immobilier, pour continuer à percevoir des revenus locatifs ? Ou bien veut-il faire un cadeau à la génération suivante ?

Si un seul des enfants refuse de reprendre l'entreprise, il doit recourir à une autre formule, telle que celle du double acte, par exemple. Il fait don de l'affaire à tous les enfants à la fois et, presque simultanément, les enfants qui reprennent l'affaire rachètent la part des autres. Le cédant peut également garder les bâtiments pour les revenus locatifs puis en faire don plus tard à tous les enfants. Il doit toutefois veiller à constituer des parts équilibrées. Tous les dossiers sont différents et un juriste devra effectuer un travail sur mesure.

Dans le cadre d'une société, par exemple, on peut faire preuve de créativité, en émettant des parts bénéficiaires ou en créant des catégories d'actions. On peut ici distinguer les enfants actifs et non-actifs. Les non-actifs doivent pouvoir participer aux bénéfices, mais aussi pouvoir partir lorsqu'ils le désirent. De même, la fondation d'une société coopérative est à envisager, car les enfants sont alors libres d'entrer dans l'affaire ou de la quitter. »

Est-il préférable d'assortir la donation de conditions ?

Eric Spruyt : « Lorsque le cédant souhaite exercer un certain contrôle et retirer des revenus après la donation, il peut être utile d'assortir des conditions à la donation.

Il peut, par exemple, conserver l'usufruit sur 51 % des actions. Ainsi, il possède encore un droit de vote suffisant à l'assemblée générale. Il peut aussi faire don des actions ou des bâtiments, mais en en conservant l'usufruit. De cette manière, il s'assure des revenus mais retire en douceur les bâtiments ou les actions de son patrimoine. Cette méthode est intéressante pour la planification de la succession. Ceci est tout à fait possible, surtout dans une structure de société.

Le cédant peut, par exemple, veiller à choisir un type de société adapté, dans lequel il possède peu d'actions, tout en conservant beaucoup de pouvoir. Certaines autres modalités sont surtout liées aux émotions. On peut, par exemple, interdire que son enfant fasse entrer l'affaire dans sa communauté de mariage. On évite ainsi qu'une partie de la donation ne revienne à un ex-beau-fils ou belle-fille après un divorce. »

Que faire si on souhaite qu'un enfant entre dans l'affaire, mais pas l'autre ?

Eric Spruyt : « Cette situation est souvent source de disputes familiales. C'est pourquoi il est primordial d'opter pour des constructions juridiques équilibrées, avec lesquelles aucun enfant ne se sente désavantagé. Si vous vendez, par exemple, à charge de rente viagère ou avec réserve d'usufruit à l'un de vos enfants, il faut faire bien attention. L'article 918 du Code Civil stipule qu'une telle vente est considérée comme une donation. Conséquence : il faut veiller à ce que la réserve légale des autres enfants ne soit pas entamée. Vous pouvez l'éviter en les impliquant dans la vente et en leur faisant donner leur accord.

Hans Begeer : « Des disputes et des rancunes de toutes sortes peuvent survenir. L'enfant qui reprend l'affaire peut penser qu'il faut travailler très dur pour un gain limité, tandis que les autres enfants reçoivent une partie du patrimoine sans devoir fournir le moindre effort.

Inversement, les enfants qui ne reprennent pas l'affaire pensent qu'ils ont reçu trop peu. Des disputes peuvent également éclater entre les parents et les enfants, par exemple parce qu'en tant que parent, vous semblez préférer ceux qui reprennent votre entreprise. Enfin, il y a les conjoints de vos enfants. D'une manière ou d'une autre, ils font eux aussi partie de la reprise de l'entreprise ! »

Quelle est l'utilité d'une charte familiale ?

Eric Spruyt : « Il s'agit d'une sorte de constitution, dans laquelle les cédants et les repreneurs stipulent ensemble les principes de base de l'entreprise. Bien sûr, le contenu n'est pas juridiquement contraignant. Il revêt surtout une valeur morale et constitue une manière de garder l'unité du groupe, car on peut y recourir dans les moments de crise. »

La vente constitue-t-elle la meilleure solution lorsqu'il n'y a pas de repreneur familial ?

Eric Spruyt : « Certainement. A cet égard, je n'ai qu'un seul conseil à donner : ne jouez pas au banquier pour votre repreneur !

Il arrive parfois qu'un cédant soit d'accord pour que le repreneur lui paye 40 % directement et 60 % plus tard. Mais que se passe-t-il si ce repreneur fait faillite ou ne respecte pas les délais de paiement convenus ? En cas de vente, il faut essayer de penser de la manière la plus rationnelle possible. Il est possible que nous préférions vendre à une entreprise familiale apparentée ou aux membres de notre personnel plutôt qu'à un inconnu, mais si ce dernier propose de meilleures conditions, il faut savoir mettre de l'eau dans son vin. »

Comment savoir si un candidat repreneur est le bon ?

Hans Begeer : « En tant que chef d'entreprise, vous le sentirez très vite. Lorsqu'il s'agit de ses propres enfants, les faire commencer au bas de l'échelle est une excellente solution. Ou, mieux encore, leur faire acquérir de l'expérience dans une autre entreprise. Cette approche peut élargir leur horizon. Ils apprennent à se débrouiller et peuvent prouver qu'ils maîtrisent la fonction de chef d'entreprise.

Si vous ne voyez pas de repreneur possible parmi vos enfants, il est judicieux de sonder les dispositions d'un membre du personnel compétent et expérimenté. »

Est-il recommandé de continuer à apporter son aide ?

Eric Spruyt : « Les enfants repreneurs sont souvent contents que leurs parents continuent à les aider encore un certain temps, mais le cédant ne doit pas s'imposer. Donnez un conseil quand on vous le demande. Acceptez que vos enfants apportent de l'innovation. Une transmission progressive dans le respect mutuel constitue le meilleur scénario. »

Hans Begeer : « C'est sacrément difficile de lâcher l'£uvre de sa vie. Céder une affaire, c'est 20 % de chiffres et 80 % d'émotion. Lâcher signifie avoir confiance et accepter de ne plus être le capitaine. Mon conseil à ceux qui souhaitent céder l'entreprise familiale ? Faites le tour du monde. Si l'entreprise tourne toujours bien à votre retour, vous pouvez être tranquille. »

Recherche repreneur pour entreprise familiale

Les chiffres sont éloquents : les PME représentent 96 % des entreprises de notre pays. Parmi elles, 83 % sont de véritables entreprises familiales. En général, les chefs d'entreprises préfèrent que ce soit un de leurs enfants qui reprenne les rênes de la société, même s'ils déclarent ne pas vouloir les y pousser. Les petites sociétés artisanales (boulangeries, boucheries, cordonneries) et les établissements horeca éprouvent cependant souvent des difficultés à trouver un repreneur familial.

Dans le cadre de leur pratique, le notaire Eric Spruyt et le psychologue d'entreprise Hans Begeer ont acquis une longue expérience au niveau des aspects financiers, juridiques et psychologiques d'une transmission. Il répondent aux questions essentielles qu'il faut se poser au moment de céder son entreprise.

Quel est l'âge idéal pour transmettre son entreprise ?

Eric Spruyt : « Quand tout le monde est prêt ! En d'autres termes, le cédant doit être prêt à lâcher les rênes et le repreneur doit avoir acquis suffisamment de connaissances et d'expérience, quel que soit son âge. Chaque cas est différent. Il convient toutefois de distinguer, d'une part, la transmission de l'entreprise proprement dite et, d'autre part, la planification de la transmission du patrimoine privé. Il ne faut pas attendre trop longtemps pour planifier la succession lorsque des biens immobiliers sont en jeu. Beaucoup d'entreprises familiales ont la forme d'une entreprise d'une personne et non celle d'une société. Le fonds de commerce est souvent intégré dans un complexe de bâtiments, qui peut avoir beaucoup de valeur. Le bien immobilier doit alors pouvoir être transmis à temps à la génération suivante. Faire don d'un bien tous les trois ans permet de limiter la taxe sur les donations. »

Hans Begeer : « Ceci est également lié à la question de savoir si, en tant que chef d'entreprise, on représente la première, la deuxième ou encore une autre génération. La première génération est très attachée à l'entreprise et pratiquement incapable de considérer l'avenir sans elle. La deuxième, elle, a déjà connu une reprise et envisagera plus facilement la transmission. »

Eric Spruyt : « Je constate souvent que les chefs d'entreprise considèrent une transmission comme une opération unique et définitive. Quand il s'agit d'une société, on peut pourtant travailler en phases. Les parents peuvent, par exemple, donner aux enfants un certain nombre d'actions sans remettre totalement les rênes de la société. On peut aussi faire appel à des techniques de droit des sociétés, comme l'émission de parts bénéficiaires. »

Faut-il pousser un enfant à reprendre l'affaire familiale ?

Hans Begeer : « Si votre enfant a déjà fondé sa propre entreprise au moment où vous songez à céder votre affaire, le pousser à la reprendre peut être une bonne idée. Du moins si les deux entreprises sont promises ensemble à un bel avenir. Cette attitude est compréhensible dans la mesure où, lorsqu'on cède une affaire familiale, on est confronté au fait qu'on est pas éternel. D'un côté, nous souhaitons laisser le choix à nos enfants, mais de l'autre, nous voulons que l'entreprise reste dans la famille. Résultat, on peut être très déçu lorsque les enfants refusent de reprendre l'affaire familiale. Ce qui explique que certains continuent parfois à travailler pendant des années, sans investir. Lorsqu'ils finissent par vendre, leur entreprise est complètement dépassée. Mieux vaut finir en beauté et céder l'entreprise à un moment où elle tourne bien. »

Faut-il se faire aider ?

Eric Spruyt : « Rechercher une aide extérieure est utile. Plusieurs conseillers ne sont pas toujours nécessaires, bien que plusieurs avis soient souvent salutaires. Il faut trouver quelqu'un qui aide à prendre les bonnes décisions. Ce peut être, par exemple, un conseiller en organisation qui s'occupe de réunir les gens, d'organiser des réunions, de définir un scénario, etc. Les autres conseillers apportent alors leur expertise technique. »

Quelle est la meilleure construction juridique ?

Eric Spruyt : Lorsque tous les enfants reprennent ensemble une affaire, la donation est la meilleure formule. Le chef d'entreprise doit alors être prêt à ne pas retirer d'argent de cette transaction.

Tout dépend de la manière dont le cédant envisage son avenir. A-t-il besoin de l'argent de la vente ? Fait-il uniquement don du fonds de commerce en restant propriétaire du bien immobilier, pour continuer à percevoir des revenus locatifs ? Ou bien veut-il faire un cadeau à la génération suivante ?

Si un seul des enfants refuse de reprendre l'entreprise, il doit recourir à une autre formule, telle que celle du double acte, par exemple. Il fait don de l'affaire à tous les enfants à la fois et, presque simultanément, les enfants qui reprennent l'affaire rachètent la part des autres. Le cédant peut également garder les bâtiments pour les revenus locatifs puis en faire don plus tard à tous les enfants. Il doit toutefois veiller à constituer des parts équilibrées. Tous les dossiers sont différents et un juriste devra effectuer un travail sur mesure.

Dans le cadre d'une société, par exemple, on peut faire preuve de créativité, en émettant des parts bénéficiaires ou en créant des catégories d'actions. On peut ici distinguer les enfants actifs et non-actifs. Les non-actifs doivent pouvoir participer aux bénéfices, mais aussi pouvoir partir lorsqu'ils le désirent. De même, la fondation d'une société coopérative est à envisager, car les enfants sont alors libres d'entrer dans l'affaire ou de la quitter. »

Est-il préférable d'assortir la donation de conditions ?

Eric Spruyt : « Lorsque le cédant souhaite exercer un certain contrôle et retirer des revenus après la donation, il peut être utile d'assortir des conditions à la donation.

Il peut, par exemple, conserver l'usufruit sur 51 % des actions. Ainsi, il possède encore un droit de vote suffisant à l'assemblée générale. Il peut aussi faire don des actions ou des bâtiments, mais en en conservant l'usufruit. De cette manière, il s'assure des revenus mais retire en douceur les bâtiments ou les actions de son patrimoine. Cette méthode est intéressante pour la planification de la succession. Ceci est tout à fait possible, surtout dans une structure de société.

Le cédant peut, par exemple, veiller à choisir un type de société adapté, dans lequel il possède peu d'actions, tout en conservant beaucoup de pouvoir. Certaines autres modalités sont surtout liées aux émotions. On peut, par exemple, interdire que son enfant fasse entrer l'affaire dans sa communauté de mariage. On évite ainsi qu'une partie de la donation ne revienne à un ex-beau-fils ou belle-fille après un divorce. »

Que faire si on souhaite qu'un enfant entre dans l'affaire, mais pas l'autre ?

Eric Spruyt : « Cette situation est souvent source de disputes familiales. C'est pourquoi il est primordial d'opter pour des constructions juridiques équilibrées, avec lesquelles aucun enfant ne se sente désavantagé. Si vous vendez, par exemple, à charge de rente viagère ou avec réserve d'usufruit à l'un de vos enfants, il faut faire bien attention. L'article 918 du Code Civil stipule qu'une telle vente est considérée comme une donation. Conséquence : il faut veiller à ce que la réserve légale des autres enfants ne soit pas entamée. Vous pouvez l'éviter en les impliquant dans la vente et en leur faisant donner leur accord.

Hans Begeer : « Des disputes et des rancunes de toutes sortes peuvent survenir. L'enfant qui reprend l'affaire peut penser qu'il faut travailler très dur pour un gain limité, tandis que les autres enfants reçoivent une partie du patrimoine sans devoir fournir le moindre effort.

Inversement, les enfants qui ne reprennent pas l'affaire pensent qu'ils ont reçu trop peu. Des disputes peuvent également éclater entre les parents et les enfants, par exemple parce qu'en tant que parent, vous semblez préférer ceux qui reprennent votre entreprise. Enfin, il y a les conjoints de vos enfants. D'une manière ou d'une autre, ils font eux aussi partie de la reprise de l'entreprise ! »

Quelle est l'utilité d'une charte familiale ?

Eric Spruyt : « Il s'agit d'une sorte de constitution, dans laquelle les cédants et les repreneurs stipulent ensemble les principes de base de l'entreprise. Bien sûr, le contenu n'est pas juridiquement contraignant. Il revêt surtout une valeur morale et constitue une manière de garder l'unité du groupe, car on peut y recourir dans les moments de crise. »

La vente constitue-t-elle la meilleure solution lorsqu'il n'y a pas de repreneur familial ?

Eric Spruyt : « Certainement. A cet égard, je n'ai qu'un seul conseil à donner : ne jouez pas au banquier pour votre repreneur !

Il arrive parfois qu'un cédant soit d'accord pour que le repreneur lui paye 40 % directement et 60 % plus tard. Mais que se passe-t-il si ce repreneur fait faillite ou ne respecte pas les délais de paiement convenus ? En cas de vente, il faut essayer de penser de la manière la plus rationnelle possible. Il est possible que nous préférions vendre à une entreprise familiale apparentée ou aux membres de notre personnel plutôt qu'à un inconnu, mais si ce dernier propose de meilleures conditions, il faut savoir mettre de l'eau dans son vin. »

Comment savoir si un candidat repreneur est le bon ?

Hans Begeer : « En tant que chef d'entreprise, vous le sentirez très vite. Lorsqu'il s'agit de ses propres enfants, les faire commencer au bas de l'échelle est une excellente solution. Ou, mieux encore, leur faire acquérir de l'expérience dans une autre entreprise. Cette approche peut élargir leur horizon. Ils apprennent à se débrouiller et peuvent prouver qu'ils maîtrisent la fonction de chef d'entreprise.

Si vous ne voyez pas de repreneur possible parmi vos enfants, il est judicieux de sonder les dispositions d'un membre du personnel compétent et expérimenté. »

Est-il recommandé de continuer à apporter son aide ?

Eric Spruyt : « Les enfants repreneurs sont souvent contents que leurs parents continuent à les aider encore un certain temps, mais le cédant ne doit pas s'imposer. Donnez un conseil quand on vous le demande. Acceptez que vos enfants apportent de l'innovation. Une transmission progressive dans le respect mutuel constitue le meilleur scénario. »

Hans Begeer : « C'est sacrément difficile de lâcher l'£uvre de sa vie. Céder une affaire, c'est 20 % de chiffres et 80 % d'émotion. Lâcher signifie avoir confiance et accepter de ne plus être le capitaine. Mon conseil à ceux qui souhaitent céder l'entreprise familiale ? Faites le tour du monde. Si l'entreprise tourne toujours bien à votre retour, vous pouvez être tranquille. »