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Question sur l'héritage entre beaux
Par: Bumper
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Posté par Bumper le mercredi 09 février 2011 12:58:27
QUESTION SUR L'HÉRITAGE ENTRE LES BEAUX-ENFANTS:
Bonjour tout le monde, je suis nouveau ici et j'aurais besoin d'un avis juridique sérieux sur un cas assez particulier. Je vous remercie d'avance pour vos précieux avis et conseils.
Voici la situation:
Couple marié. L'épouse a un enfant de son premier mariage. L'époux a cinq enfants de son premier mariage. Tous les enfants sont majeurs. L'époux décède. Avant le décès, l'époux a exprimé par testament qu'il léguait une part de l'héritage à son beau-fils (dont le beau-père avait été tuteur) du premier mariage de son épouse (tout comme à ses propres cinq enfants). Le problème: le testament n'a pas été officialisé devant un notaire.
L'épouse, l'usufruitière, décide de vendre la maison familiale avec l'accord des cinq enfants héritiers légaux. Chacun touche 1/6 de la vente du bien sauf l'enfant de l'épouse survivante. L'enfant qui ne touche rien se sent lésé et impuissant, car il sait que le beau-père a exprimé le souhait qu'il touche sa part en cas d'héritage. Or, l'héritage n'aura jamais lieu pour cet enfant, car la maison familiale a été vendue du vivant de l'épouse (la mère de l'enfant lésé).
Légalement l'enfant lésé devrait hériter de sa mère. Le problème est que la mère a vendu le bien et, donc, il n'y aura rien à hériter.
L'enfant lésé pensait que le tout allait être réglé à l'amiable, c'est à dire que les bénéfices de la vente de la maison allaient être départagée en 7 parts égales: cinq enfants, l'épouse et son enfant. Or la réalité est que personne, ni la mère de l'enfant, ni les cinq enfants héritiers légaux n'ont pensé à faire les choses à l'amiable, mais plutôt à suivre la voie strictement légale. Au moment où l'enfant a expliqué à sa mère de se sentir lésé et déshérité, celle-ci a répondu que c'était trop tard (on est à l'échelle de quelques mois, et non pas quelques années) et qu'il fallait intervenir avant la vente de la maison.
L'enfant avait, en effet, signalé la problématique à sa mère avant la vente. La mère a fait comprendre que les parts allaient être partagés en 7, mais depuis l'intervention du notaire au moment de la vente, les parts n'ont été partagés qu'en 6, lésant le 7ème bénéficiaire testamentaire.
Que faire sans créer de disputes classiques? Laisser tomber ou réclamer sa part?
Merci de vos précieux conseils et avis.
Bumper
Bonjour tout le monde, je suis nouveau ici et j'aurais besoin d'un avis juridique sérieux sur un cas assez particulier. Je vous remercie d'avance pour vos précieux avis et conseils.
Voici la situation:
Couple marié. L'épouse a un enfant de son premier mariage. L'époux a cinq enfants de son premier mariage. Tous les enfants sont majeurs. L'époux décède. Avant le décès, l'époux a exprimé par testament qu'il léguait une part de l'héritage à son beau-fils (dont le beau-père avait été tuteur) du premier mariage de son épouse (tout comme à ses propres cinq enfants). Le problème: le testament n'a pas été officialisé devant un notaire.
L'épouse, l'usufruitière, décide de vendre la maison familiale avec l'accord des cinq enfants héritiers légaux. Chacun touche 1/6 de la vente du bien sauf l'enfant de l'épouse survivante. L'enfant qui ne touche rien se sent lésé et impuissant, car il sait que le beau-père a exprimé le souhait qu'il touche sa part en cas d'héritage. Or, l'héritage n'aura jamais lieu pour cet enfant, car la maison familiale a été vendue du vivant de l'épouse (la mère de l'enfant lésé).
Légalement l'enfant lésé devrait hériter de sa mère. Le problème est que la mère a vendu le bien et, donc, il n'y aura rien à hériter.
L'enfant lésé pensait que le tout allait être réglé à l'amiable, c'est à dire que les bénéfices de la vente de la maison allaient être départagée en 7 parts égales: cinq enfants, l'épouse et son enfant. Or la réalité est que personne, ni la mère de l'enfant, ni les cinq enfants héritiers légaux n'ont pensé à faire les choses à l'amiable, mais plutôt à suivre la voie strictement légale. Au moment où l'enfant a expliqué à sa mère de se sentir lésé et déshérité, celle-ci a répondu que c'était trop tard (on est à l'échelle de quelques mois, et non pas quelques années) et qu'il fallait intervenir avant la vente de la maison.
L'enfant avait, en effet, signalé la problématique à sa mère avant la vente. La mère a fait comprendre que les parts allaient être partagés en 7, mais depuis l'intervention du notaire au moment de la vente, les parts n'ont été partagés qu'en 6, lésant le 7ème bénéficiaire testamentaire.
Que faire sans créer de disputes classiques? Laisser tomber ou réclamer sa part?
Merci de vos précieux conseils et avis.
Bumper
