Vous organisez un événement? Assurez votre responsabilité!

29/09/14 à 10:32 - Mise à jour à 10:32

Si, en tant que personne, groupe ou association, on prend en mains toute l'organisation d'un événement, il est indispensable de s'assurer. Car, en tant organisateur, on est responsable des accidents et dommages qui pourraient survenir.

Vous organisez un événement? Assurez votre responsabilité!

Ce dimanche à Haaksbergen aux Pays-Bas, un événement de sport automobile rassemblait des monsters trucks, ces camions monstres équipés de roues géantes. L'un d'eux a soudainement dévié de sa trajectoire et est allé percuter des spectateurs, faisant trois morts et au moins 15 blessés.Ce tragique accident rappelle à quel point il est nécessaire d'être assuré lorsqu'on organise un événement de quelque importance que ce soit: fête familiale pour un (anniversaire de) mariage, fête entre voisins dans le quartier, manifestation sportive...

Une indispensable protection...

En tant qu'organisateur, votre responsabilité peut être engagée pour les dommages qui surviendraient pendant l'événement. Vous avez donc besoin d'une assurance responsabilité civile (RC). Dans ce cas précis, on parlera d'assurance RC organisateur ou RC événement. Votre intermédiaire habituel en matière d'assurances vous renseignera sur ces contrats et leurs prix. La prime que vous devrez payer pour une assurance de ce type dépend de la nature de l'activité, du nombre de collaborateurs, du nombre d'invités et de la durée de l'activité. L'assureur essaiera bien sûr d'évaluer le risque le plus exactement possible. Renseignements pris auprès d'un courtier, il semble qu'une RC événement couvrant l'organisation d'une fête d'anniversaire pour un public limité dans une salle paroissiale revienne environ à 100 ?.

L'objectif d'une assurance RC organisateur ou RC événement est d'offrir une protection financière lorsque des dommages matériels ou physiques doivent être indemnisés suite à une faute ou une négligence de l'organisateur. Ce type de police couvre les dommages occasionnés à des tiers non seulement pendant un événement festif, mais aussi pendant sa préparation et après, lors de la remise en ordre des locaux. La garantie standard est, par exemple, de 2,5 millions d'euros chez Ethias pour les dommages physiques et de 250.0000 euros pour les dommages matériels. S'il/elle ne dispose pas d'une telle assurance, l'organisateur ou l'association devra indemniser lui-même/elle-même les dommages. Et ces frais peuvent monter très haut, surtout si une personne souffre de lésions permanentes à cause d'une imprudence dans l'organisation. Ne pas assurer votre responsabilité revient à prendre un risque irresponsable.

... parfois obligatoire !

Une assurance en responsabilité civile est parfois quasi obligatoire pour l'organisation d'un événement. Si vous organisez une fête de quartier dans un lieu public, vous aurez besoin d'une autorisation de la commune. Le collège communal vous recommandera fortement ou même imposera de souscrire une assurance. Organiser une soirée implique encore davantage d'obligations. Certaines communes réclament, lors de la demande d'autorisation, que vous leur remettiez une copie des assurances en responsabilité civile et responsabilité civile objective (RCO). Cette RCO couvre les risque d'incendie et d'explosion et est légalement obligatoire dans une série de lieux accessibles au public : par exemple, les hôtels, restaurants, centres commerciaux, centres culturels, écoles... mais aussi les salles polyvalentes où peuvent être organisées des fêtes, des soirées...

Pour les participants aussi ?

En tant qu'organisateur, vous pouvez aussi décider de souscrire une assurance accidents pour tous les participants pour que, par exemple, la/les victimes d'une chute puisse(nt) être indemnisée(s) même si l'on ne peut pas désigner de responsable. Ce type d'assurance est relativement cher, ce qui explique son peu de succès. Pour la souscrire, vous devrez informer l'assureur du nombre de participants et, si possible, donner leur identité.

À SAVOIR De petites organisations comme les comités de fête ou les comités de quartier peuvent obtenir auprès de la Province une assurance pour volontaires. Elle est gratuite et couvre tant la responsabilité civile que la défense en justice et les accidents corporels ainsi que les dommages à des biens de valeur empruntés. Pour avoir droit à cette assurance gratuite, vous devez être reconnu comme association. Il suffit pour cela de compléter à temps (il faut compter 6 semaines) un formulaire que vous trouverez auprès de votre administration communale ou sur le site de votre province.

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